Dans le cadre de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Boves, la délibération approuvant la révision allégée, ainsi que le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, sont désormais disponibles. Vous pouvez les consulter ci-dessous.
- Délibération approuvant la révision allégée du PLU Boves
- Rapport CE Révision PLU Boves
- Conclusions CE Révision allégée PLU Boves
Retrouvez ci-dessous le dossier de l'enquête publique de la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme :
VOLET ADMINISTRATIF
- 2024-008222-25375_8222-ACF-revision-allegee-PLU-Boves
- consultation PPA
- 15Bis.Bilan de la concertation préalable – Révision du PLU allégée de la Commune de Boves
- 15Ter.Révision allégée du PLU de la Commune de Boves – Rapport de présentation
- 02.Prescription allégé du PLU – Extension zac Jules Vernez – Loi Barnier – Amendement Dupont
- 15.Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du PLU – Commune de Boves
- SAISINE TA
- textes régissant l’enquête
