VOLET ADMINISTRATIF

• 2024-008222-25375_8222-ACF-revision-allegee-PLU-Boves
• consultation PPA
• 15Bis.Bilan de la concertation préalable – Révision du PLU allégée de la Commune de Boves
• 15Ter.Révision allégée du PLU de la Commune de Boves – Rapport de présentation
• 02.Prescription allégé du PLU – Extension zac Jules Vernez – Loi Barnier – Amendement Dupont
• 15.Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du PLU – Commune de Boves
• SAISINE TA
• textes régissant l’enquête

VOLET TECHNIQUE

• Auto évaluation
• Formulaire cas par cas
• -_121_-_IAF_COUPES SUR TERRAIN
• -_125_A_-_IAF_CTG_ELE_NVX_FACADES
• AMV_ZJV2_Cahier des charges archi paysa_IND B_2403
• loi barnier
• notice de présentation
• PHASE 3 – 1000EME
• Plan des reculs règlementaires par rapport aux axes A29 et RD 934 – 2024-11-05

Avis d’enquête publique

Retrouvez ici l’arrêté n°A2024-090 soumettant le projet de révision allégée du PLU à enquête publique.

Vous pouvez consigner vos observations, pendant toute la durée de l’enquête, sur le registre d’enquête publique déposé en Mairie de Boves, ou les envoyer par voie électronique à l’adresse mail : boves.plu.revision.allegee@gmail.com, ou les adresser par écrit à Monsieur Le Commissaire Enquêteur – MAIRIE DE BOVES – Rue Victor Hugo 80440 BOVES.